L'écurie des Arts
Présentation de la marque L'écurie des Arts
Déposée le 19 juin 2012 par madame JULIE VRANCKX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'écurie des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'écurie des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'écurie des Arts est expirée depuis le 19 juin 2022.
JULIE VRANCKX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41